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Nos conditions générales de vente et d'utilisation

L’E.I.R.L « INSOLITE TRAVEL » (ci-après « INSOLITE TRAVEL »), Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée, dont le siège social est sis à SAINT-RÉMY-SUR-BUSSY (Marne), 3 route de SOMME-SUIPPE, immatriculée au RCS de Châlons-en-Champagne, sous le numéro 830 910 808, a pour activité, la réservation via une plateforme en ligne, d’hébergement et séjour insolite et/ou atypique ainsi que des prestations touristiques insolites (activités, restaurants), et agissant en qualité d’intermédiaire avec les prestataires proposant lesdits produits et services. INSOLITE TRAVEL est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France n° IM051180001 et est garantie financièrement par l'APST - Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (15 avenue Carnot - 75017 Paris; info@apst.travel). Insolite Travel est assurée auprès de Allianz IARD (1 cours Michelet - CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex) pour tous dommages corporels, matériels et immatériels confondus.

 

OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

INSOLITE TRAVEL, met en ligne sur sa plateforme de réservation, l’ensemble des services proposés par les prestataires. Ainsi, ceux-ci peuvent référencer leurs hébergements, restaurants, activités et l’ensemble des prestations et services attachés.

Le propriétaire de l’hébergement insolite, du restaurant ou de l’activité insolite (ci-après « Prestataire ») désigne toute personne fournissant la prestation en ligne et accessible à la réservation via la plateforme.

Le terme « Plateforme » désigne le site internet www.insolitetravel.com sur lequel apparaît l’ensemble des services et prestations proposés par les Prestataires. Cette Plateforme servant uniquement d’intermédiaire entre le client et le Prestataire.

Les Prestations (ci-après « Prestations ») désignent l’ensemble des services proposés par les Prestataires et mis en ligne sur la Plateforme de réservation d’INSOLITE TRAVEL. 

Le terme « Client » désigne toute personne physique se rendant sur la Plateforme et réservant une Prestation.

Le terme « Prospect » désigne toute personne physique se rendant sur la Plateforme et se créant un compte sans réserver.

Le terme « Réservation(s) » désigne tout achat de Prestations effectué par le Client sur la Plateforme.     

INSOLITE TRAVEL agit en qualité d’intermédiaire entre le Client et le Prestataire. Par cette Réservation, le Client et le Prestataire n’établissent aucun lien contractuel.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après « CGUV »), ne régissent que les relations entre le Client et INSOLITE TRAVEL, les relations entre le Client et le Prestataire seront régies par les dispositions adoptées par ce dernier.                                                   

Le service de Réservation en ligne « ci-après Service » désigne l’ensemble des Réservations en ligne sur la Plateforme www.insolitetravel.com, mais également la gestion des paiements des différentes Prestations disponibles en ligne et proposées par les Prestataires via la Plateforme.

 

UTILISATION DU SITE

En accédant à la Plateforme, le Client s’engage à respecter les présentes CGUV qui s’appliquent à toutes Réservations effectuées sur la Plateforme. L’accès à cette dernière est assuré de manière permanente, sous réserve des périodes de maintenance et d’entretien.              

Les présentes CGUV sont susceptibles d’être modifiées de façon ponctuelle, et s’appliquent à tous les Services, disponibles directement ou indirectement, par le biais des Prestataires. Le Client est donc invité à les consulter de manière régulière.            

Toute Réservation du Client sur la Plateforme, que le règlement complet de la Réservation ait été réalisé ou non, implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGUV qui prévalent sur tout autre document.                       

INSOLITE TRAVEL et le Client conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes CGUV et par le Droit français. Le Service est uniquement disponible pour une utilisation privée et non-commerciale.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

Les informations relatives aux Prestations disponibles sur la Plateforme sont transmises et communiquées gratuitement par INSOLITE TRAVEL. Cette dernière prend toutes les précautions nécessaires et utiles afin de communiquer des informations aussi précises et actualisées que possible. Cependant, l’ensemble des données communiquées sur la Plateforme, se fondent sur les informations transmises par les Prestataires. INSOLITE TRAVEL ne pourra pas vérifier, et ne pourra pas garantir l'exactitude et la précision des informations communiquées. Elle ne pourra pas être tenue pour responsable des erreurs, des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour de celles-ci. Les informations indiquées sur la Plateforme sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer, l’ensemble des informations transmises n’étant pas exhaustives.                       

INSOLITE TRAVEL se décharge également de toute responsabilité concernant l’utilisation de ces informations.             

De plus, la Plateforme ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel du Client lors de son accès à la Plateforme (tels que virus, dommage de l’ordinateur, bug, incompatibilité…)

  

TARIFS 

Le prix des Prestations est indiqué en euro et hors taxes. En effet, le Client devra dans certains cas, s’acquitter en supplément, du règlement du tarif de la taxe de séjour directement auprès du Prestataire. Un chèque de caution pourra être demandé par le prestataire, sur place, à l'arrivée du client. Pour les restaurants dont le menu n'est pas contraint, le client devra payer sur place le montant des plats consommés, directement auprès du restaurateur.                    

De plus, les tarifs indiqués sur la Plateforme ne comprennent pas les frais d'agence pratiqués par INSOLITE TRAVEL, desquels le Client doit s’acquitter au moment de la Réservation et de la validation de celle-ci sur la Plateforme. Les frais d'agence appliqués seront calculés en fonction du montant global de la Réservation. 

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur la Plateforme. Néanmoins, les tarifs pourront être modifiés et mis à jour par le Prestataire à tout moment sans que la Plateforme n’ait à en avertir au préalable le Client.                           

Toutefois, en cas de modification des tarifs au cours de la Réservation (avant que le paiement ait été validé), aucune modification du prix ne pourra être appliquée au Client.

 

MODALITES DE PAIEMENT 

Le règlement des Réservations pourra se faire uniquement par carte bancaire. Un bon de Réservation sera établi par la Plateforme et envoyé par e-mail au Client, dès confirmation par le ou les Prestataires de la disponibilité des Prestations choisies. Étant précisé que les Prestataires ont un délai de 24 heures pour confirmer la Réservation ou à défaut pour l’annuler.                                           

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par la Plateforme.                

Les coordonnées bancaires transmises et saisies lors du paiement sur la Plateforme ne sont en aucun cas enregistrées sur une base de données. En communiquant ses informations bancaires personnelles, le Client autorise la Plateforme à débiter sur son compte bancaire le montant relatif à la Réservation. Le Client, par cette autorisation, confirme également qu’il est bien titulaire de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.             

A défaut de confirmation ou en cas d’annulation de la Réservation par le Prestataire, aucun e-mail de confirmation ne sera envoyé au Client et aucun paiement ne sera effectué.                   

Ainsi, en cas d’erreur, ou d’impossibilité à débiter ou à prélever la somme globale, la Réservation est immédiatement et de plein droit annulée. 

 

RÉSERVATION

Les Réservations s’effectuent exclusivement sur la Plateforme. Le Client reconnaît avoir plus de 18 ans pour pouvoir effectuer une Réservation sur la Plateforme.                     

Il appartient au Client de sélectionner sur la Plateforme, la Prestation choisie et d’inscrire l’ensemble des informations demandées lors de la Réservation.           

Au moment de la Réservation, la Plateforme transmet au Client l’ensemble des éléments et détails indiqués lors de la Réservation.             

Le Client reçoit ensuite par voie électronique et dans un délai de 48 heures une confirmation d'acceptation de paiement de la Réservation, puis un accusé de réception valant confirmation de la Réservation.                     

La validation et la confirmation de la Réservation sur la Plateforme par le Client valent acceptation par ce dernier qui s’engage alors auprès d’INSOLITE TRAVEL et également auprès du ou des Prestataires. Les informations énoncées par le Client lors de la prise de Réservation engagent exclusivement celui-ci. En effet, toute erreur ou imprécision dans les informations saisies et entraînant une Réservation non-conforme à ses attentes ne saurait engager la responsabilité d’INSOLITE TRAVEL. INSOLITE TRAVEL se réserve le droit de refuser une Réservation pour tout motif légitime et notamment à l'égard de toute personne s'avérant professionnelle revendeuse ou avec laquelle un litige est en cours. INSOLITE TRAVEL ne gère pas le transport, que ce soit du domicile du client aux prestations réservées ou pour les liaisons entre prestations.

L'organisateur et le détaillant sont responsables de plein droit de la bonne exécution de tous les services de voyage réservés et sont tenus d'apporter une aide au voyageur en cas de difficulté. Le Client est tenu de communiquer toute non-conformité qu'il constaterait pendant son séjour.

 

 

OFFRES EXCEPTIONNELLES  

Toutes les offres présentées sur la Plateforme s'entendent dans la limite de possibilité de Réservation en fonction des dates choisies et sont limitées dans le temps. Ces offres exceptionnelles sont proposées directement par les Prestataires et sont soumises à des conditions et restrictions spécifiques. 

 

MODIFICATION DE LA RÉSERVATION

Les Réservations effectuées sur la Plateforme et transmises à INSOLITE TRAVEL ne peuvent être modifiées, sauf accord préalable de cette dernière et dans les conditions que celle-ci indiquera au Client au cas par cas. De plus, les Réservations pourront être cédées, moyennant un préavis raisonnable, à une autre personne si celle-ci n'a aucune contre-indication pour participer à une des prestations réservées.

 

ANNULATION DE LA RÉSERVATION 

Toute annulation de la Réservation par le Client, après acceptation du Prestataire, entrainera l’application des sanctions éventuellement mises en place par le Prestataire concerné. De plus, l’annulation de la Réservation par le Client entrainera la perte des frais de dossiers dont celui-ci se sera acquitté lors de la Réservation sur la Plateforme.                    

Toute annulation de la Réservation par le ou les Prestataires après envoi de la confirmation de la Réservation, entrainera de plein droit le remboursement intégral de la Prestation auprès du Client via INSOLITE TRAVEL mais également le remboursement des frais de dossier au prorata du montant de la prestation annulée.         

Dans l’hypothèse où le Client a réservé plusieurs Prestations, l’annulation de l’une de ces Prestations préalablement confirmée par le Prestataire ne permettra pas au Client d’annuler les autres Prestations réservées, qui seront-elles maintenues. Le Client, se verra proposer une nouvelle Prestation (selon disponibilités et Prestations existantes dans un périmètre proche) à charge pour lui de confirmer cette dernière, étant précisé que tout éventuel surcoût lui sera alors facturé, sauf si celui-ci préfère obtenir le remboursement de ladite Prestation. 

Toute cession d’un contrat de voyage réalisée dans les conditions prévues à l’article R211-7 du Code du Tourisme pourra entraîner des frais. Le cédant est tenu d’informer INSOLITE TRAVEL de sa décision par e-mail adressé à contact@insolite-travel.com, au plus tard sept jours avant le début du séjour.

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les prestations réservées sur la Plateforme.

  

FORCE MAJEURE 

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties. Evènements, qu’elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir et qu’elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l’exécution de leurs obligations.                   

Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuits, les catastrophes naturelles, les attentats, l’incendie, l’inondation, la guerre, tempêtes, les épidémies ou encore, l’impossibilité d’être approvisionné en matière première. Si des circonstances exceptionnelles et inévitables surviennent, l'appréciation de la survenance de ces circonstances reposera sur des éléments objectifs.                   

En cas de force majeure, contraignant INSOLITE TRAVEL et son Prestataire à ne pas pouvoir effectuer les Prestations et/ou Services réservés, le Client ne pourra prétendre à aucun dommage et intérêt ou poursuite à leur encontre.                    

Cependant, en cas d’annulation du séjour ou de la Prestation préalablement réservée pour cas de force majeure, ladite Prestation ou ledit séjour pourra être reporté en fonction des conditions prévues dans les conditions générales du Prestataire concerné.

  

RENONCIATION 

Le fait pour INSOLITE TRAVEL de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes CGUV ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de cette même clause.

  

RECLAMATIONS

Toute réclamation à l’encontre de la Plateforme ou liée à une mauvaise exécution du contrat doit être faite rapidement auprès d’INSOLITE TRAVEL à l’adresse contact@insolite-travel.com, dans un délai de 30 jours après la date de retour. Passé ce délai, la réclamation ne sera plus recevable.

Après avoir sollicité INSOLITE TRAVEL et si la réponse ne satisfait pas le client, et pour un règlement amiable du litige, celui-ci pourra contacter le médiateur Tourisme & Voyage  :

Médiation Tourisme et Voyage (MTV)

BP 80303

75823 Paris Cedex 17

www.mtv.travel

Plus d'informations sur le règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

 

 

ATTRIBUTION DE JURIDUCTION – DROIT APPLICABLE

INSOLITE TRAVEL élit domicile en son siège social. Tout différend au sujet de l’application des présentes CGUV, de leur interprétation et/ou exécution et des Prestations conclues par la Plateforme ou au paiement du prix sera porté devant la juridiction territorialement compétente. Toute question relative aux présentes CGUV qui ne seraient pas traitées par les présentes stipulations, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit. 

 

 

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Plateforme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur l’ensemble des éléments et informations apparaissant sur la Plateforme, tels que les photos, image, logos, textes et description.            

Ainsi, toute reproduction, représentation, usage, apposition, modification ou imitation de tout ou partie des éléments de la Plateforme et quel que soit le moyen ou le procédé utilisé sont interdits de plein droit sauf à avoir obtenu préalablement une autorisation d’INSOLITE TRAVEL. Toute exploitation non autorisée ouvrira droit à l’application des sanctions prévues par les textes en vigueur. 

  

LIENS HYPERTEXTE ET COOKIES

L’accès à la Plateforme peut provoquer l’installation de cookie(s) et/ou spam sur l’ordinateur du Client. Un cookie désigne un fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur du Client par le serveur de la Plateforme ou par le serveur d’un autre site internet (tels que les sites de publicité). Le cookie ne permet pas l’identification du Client mais permet néanmoins d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site internet.  Le refus de l’installation d’un cookie est toutefois possible, mais il peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services et outils mis en ligne sur la Plateforme.  

  

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

En application du règlement européen sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa Réservation, à l'établissement des bons de Réservation, à l’élaboration du contrat et à la réalisation du séjour. Si le Client a donné son consentement, son adresse e-mail pourra être utilisée pour lui envoyer des offres d’Insolite Travel (uniquement).                         

Les données recueillies auprès du Client sont : nom, prénom, adresse postale, code postal, ville, pays, adresse e-mail. Ces données pourront être conservées pendant 2 ans si aucune autre réservation n’est effectuée sur le site dans ce délai. À tout moment, le Client a un droit d’accès, de rectification ou d’effacement de ses données. Le Client peut également s’opposer au traitement de ses données ou limiter ce traitement. Il peut retirer son consentement et/ou introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Toute demande pour appliquer ce(s) droit(s) doit être faite par e-mail à contact@insolite-travel.com. L’absence de ces données peut engendrer l’annulation du contrat ou perturber la bonne réalisation du contrat, du séjour et des prestations.

Le profil touristique du Client pourra également être enregistré. En complétant le questionnaire de définition du profil (en ligne sur insolitetravel.com), le Client autorise Insolite Travel à lui proposer une page de résultats comprenant des offres correspondant à son profil. Seul le profil sera enregistré (aventurier, amoureux de la nature, etc.). Il ne sera pas utilisé à d’autres fins que la constitution d’une offre personnalisée sur insolitetravel.com ou par Insolite Travel. Le traitement des réponses est automatisé.

En tout état de cause, la Plateforme ne collecte des informations personnelles du Client que pour les besoins de Réservation des Services proposés. Le Client de la Plateforme transmet ses informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est dans tous les cas précisé au Client l’obligation ou non de fournir ces informations.                                      

Il est également précisé que les informations communiquées par le Client seront à la disposition du Prestataire pour les besoins de la Réservation. Ce dernier ne pourra en aucun cas les extraire ou copier, ni les utiliser à d’autres fins que la bonne réalisation de sa prestation. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, rectification et opposition s'agissant des informations le concernant.

Tout Prospect pourra sauvegarder son profil touristique ou se créer un compte. Les données recueillies sont alors les suivantes : nom, prénom, adresse e-mail et profil touristique. Les droits sur ces données (accès, suppression, modification, etc.) et le traitement de ces dernières sont les mêmes que pour celles d’un Client. Le délai d’effacement est rapporté à un an sans réservation.             

Aucune information personnelle du Client ou du Prospect n’est publiée à son insu. Ces informations ne peuvent être échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers ou autres sites sans l’accord exprès du Client.

Conformément au RGPD, un responsable de traitement a été désigné : Virginie Hermant – fondatrice d’Insolite Travel.

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